MIDYJET
Présentation de la marque MIDYJET
Déposée le 17 novembre 1992 par la société TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIDYJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MIDYJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDYJET est expirée depuis le 17 novembre 2002.
TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 10 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169234 - Publication au BOPI 1994-02-10
Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18
Inscription le 7 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187335 - Publication au BOPI 1995-07-07
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47